Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCISSONNETTE
Société des Salaisons Moroni Frères S.A.

Numéro de dépôt :
99770683
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque SAUCISSONNETTE

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Société des Salaisons Moroni Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « SAUCISSONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Salaisons Moroni Frères domicilié(e) L'Hermet Haut, 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 720 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Salaisons Moroni Frères S.A. - France.

La marque SAUCISSONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSONNETTE est expirée depuis le 13 janvier 2009.

Société des Salaisons Moroni Frères a également déposé les autres marques suivantes : "CESAR MORONI CHASSEUR D'EPICES" , FANDANGO , CHORIZETTE , "CESAR MORONI FORT EN GUEULE FORT EN GOUT" , EL TRIO


Société des Salaisons Moroni Frères S.A. - L'Hermet Haut, 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - France - SIREN 085720464


Société des Salaisons Moroni Frères S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 9 mai 2001 - Changement de dénomination n°323457 - Publication au BOPI 2001-05-09

Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323456 - Publication au BOPI 2001-05-09

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Viandes, volailles, gibier, charcuteries, salaisons, saucisses, chorizo, plats cuisinés à base de viandes, de poissons, de volailles ou de gibier.