SAUCISSONNETTE
Présentation de la marque SAUCISSONNETTE
Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Société des Salaisons Moroni Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « SAUCISSONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUCISSONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSONNETTE est expirée depuis le 13 janvier 2009.
Société des Salaisons Moroni Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Inscription le 9 mai 2001 - Changement de dénomination n°323457 - Publication au BOPI 2001-05-09
Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323456 - Publication au BOPI 2001-05-09
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10